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Sous-projet « Droits fondamentaux à l'ère numérique – un guide pratique »

La révolution numérique entraîne de profondes transformations dans notre société : il suffit de penser à la robotique, à l’intelligence artificielle, aux mégadonnées et à l’Internet des objets pour s’en convaincre.

Effets de la numérisation sur les droits fondamentaux et les droits humains

La numérisation peut devenir une précieuse alliée de la promotion des droits fondamentaux et des droits humains dans les domaines les plus divers. Quelques exemples : Internet nous donne accès à des technologies d’information et de communication hors pair ; les robots peuvent résorber la pénurie de personnel soignant ; et des vêtements intelligents peuvent protéger les travailleurs et travailleuses. Toute médaille a cependant son revers : la numérisation est aussi susceptible d’aggraver les violations des droits humains ou d’en favoriser de nouvelles. Ainsi, le recueil de données personnelles ou les outils de surveillance numérique soulèvent des questions relevant du droit au respect de la vie privée et de la liberté de mouvement.

Élaboration d’un guide pratique

Dans ce contexte, le CSDH prépare un manuel consacré aux effets de la numérisation sur les droits des individus. Sur la base d’exemples concrets, cet ouvrage illustrera les domaines dans lesquels les techniques numériques portent atteinte aux droits fondamentaux et la façon dont le droit régit cette thématique.

Ce manuel s’adressera à un public non averti, qui utilise des outils numériques au quotidien ou dans l’exercice de sa profession sans disposer de connaissances techniques particulières. Il paraîtra en printemps 2021, en français et en allemand.