Secrétariat général

COVID-19 et droits humains

Documents de l'ONU et du Conseil de l'Europe relatifs à la lutte contre la pandémie

Presque tous les gouvernements du monde ont adopté des mesures de protection afin d’endiguer la propagation du coronavirus. Ces mesures protègent le droit à la vie et à la santé tandis que d’autres droits humains sont largement restreints, du moins temporairement. Pour aborder cette tension, l’ONU et le Conseil de l’Europe ont publié de nombreux documents. Le CSDH présente une vue d’ensemble.

Protection et restrictions : tension du point de vue des droits humains

Au cours des premiers mois de l’année 2020, le coronavirus s'est rapidement répandu dans le monde entier. Afin de contenir la pandémie, les gouvernements de presque tous les pays ont adopté des mesures de protection qui ont conduit, au moins temporairement, à d’importantes restrictions aux droits humains, tels que la liberté de mouvement et de réunion, ou encore le droit à la participation politique.

L’ONU et le Conseil de l’Europe réagissent

Cette tension entre les droits humains qui protègent nos libertés, les préoccupations sanitaires et le souci de protéger la vie des personnes a également été thématisée par les Nations Unies ainsi que par divers organes des droits humains du Conseil de l'Europe. Jusqu’en date du 1er juillet 2020, ils ont publié collectivement et sur de nombreux sujets plus d'une centaine de directives, déclarations, commentaires, guides, lignes directrices provisoires, lettres ouvertes, rapports, analyses, notes techniques et communiqués de presse.

Même si ces documents ne sont pas juridiquement contraignants, ils peuvent toutefois avoir un effet indirect lorsqu'ils sont pris en compte, par exemple, dans l'interprétation des accords sur les droits humains, dans la législation nationale ou dans l'élaboration de concepts par les autorités fédérales, cantonales et communales. Ils jouent également un rôle dans la formulation de préoccupations politiques en matière de droits humains liées aux mesures de lutte contre la pandémie.

Un recueil à visée pratique

Le CSDH a établi une vue d’ensemble des documents de l'ONU et du Conseil de l'Europe qui permet aux autorités, aux représentant-e-s de la société civile ainsi qu'à d'autres parties intéressées d'avoir accès à des informations d'intérêt pratique. Chaque document est indexé avec des mots clés, de sorte qu'une recherche ciblée puisse être faite dans le PDF. D'un clic de souris, le document original peut être consulté auprès des Nations Unies ou du Conseil de l'Europe.

La liste reflète le statut en date du 1er juillet 2020. Des mises à jour seront publiées par le CSDH en fonction de l'évolution de la pandémie ou de son contrôle.

13.08.2020