Secrétariat général

Rapport annuel 2016

Accès à la justice et protection contre la discrimination

Depuis 2016, le CSDH focalise ses activités sur trois axes de recherche principaux, « Restriction et privation de liberté », « Droits des groupes de personnes particulièrement vulnérables » et « Accès à la justice », qu’il entend approfondir sur le long terme. Ce dernier axe principal comprend deux projets thématiques, un sur le droit de l’enfant d’être entendu et l’autre sur l’accès des femmes à la justice. Le rapport annuel 2016 du CSDH présente ces deux projets en détail et explique pourquoi l’accès à la justice est si important tant pour l’État de droit que pour la concrétisation des libertés fondamentales et des droits humains. Dans un entretien, la médiatrice Claudia Kaufmann met le doigt sur les mécanismes qui, en Suisse aussi, peuvent entraver l’accès à la justice.

Par ailleurs, le rapport annuel aborde l’étude « Accès à la justice en cas de discrimination » publiée en mai 2016, dont les auteurs ont analysé la protection offerte par la Suisse contre les actes de discrimination illégitimes et évalué l’efficacité de cette protection. Le rapport annuel recense aussi les publications, les manifestations et les autres activités réalisées par le CSDH en 2016. Enfin, il présente la structure du Centre, son financement et l’utilisation des fonds, et passe en revue les principaux projets en cours ainsi que les défis qu’il doit relever.

27.04.2017